Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLIA FRANCE 1863
CHOCOLATERIE NOBLIA S.A.

Numéro de dépôt :
99807128
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque NOBLIA FRANCE 1863

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « NOBLIA FRANCE 1863 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA domicilié(e) Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO les BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 541 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOSCQ née DURIN Michèle CHOCOLATERIE NOBLIA S.A. - France.

La marque NOBLIA FRANCE 1863 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLIA FRANCE 1863 est expirée depuis le 23 juillet 2009.

CHOCOLATERIE NOBLIA a également déposé les autres marques suivantes : NOISITA , NOBLIA , NOBLIA , SELF CAO , RIVOLI , COCOTROPICAL , NOBLIA , NOBLI'OR , TARTINOIS , DIAM'S


CHOCOLATERIE NOBLIA S.A. - Avenue d'Espagne, 64250 CAMBO les BAINS - France - SIREN 394541718


Mme BOSCQ née DURIN Michèle CHOCOLATERIE NOBLIA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Chocolat et confiserie de cacao.